Mentions légales | Domaine du Bouton d'Or

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Raison sociale: LETELLIER Sophie, entrepreneur individuel
Nom commercial: Domaine du Bouton d'Or
Siège social: Le Hameau Marie, 259 impasse des Vivrées, 14240 Caumont-sur-Aure, France
SIREN: 422 688 424
SIRET (siège): 422 688 424 00031
RCS: 422 688 424 R.C.S. Caen
Code APE: 55.20Z – Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
TVA intracommunautaire: FR95 422 688 424
Téléphone: 06 88 76 88 34
Courriel: contact@domaineduboutondor.fr
Directrice de la publication: Sophie Letellier

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par IONOS SARL, 7 place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines, France.
Téléphone : 0970 808 911 – www.ionos.fr

3. Activités exercées

Le Domaine du Bouton d'Or propose la location d'hébergements et d'espaces de réception, l'accueil de retraites, stages, formations et séminaires, ainsi que des prestations de restauration associées. Sont également exercées des activités d'accompagnement individuel de nature libérale non réglementée.

Les prestations d'accompagnement proposées ne constituent ni un acte médical, ni un diagnostic, ni un traitement, et ne se substituent en aucun cas à un suivi médical ou psychologique.

4. Assurance professionnelle

L'activité est couverte par un contrat de responsabilité civile professionnelle souscrit auprès de ASSUREUR, ADRESSE – contrat n° NUMERO.
Couverture géographique : France métropolitaine.

5. Médiation de la consommation

Conformément à l'article L. 612-1 du code de la consommation, tout client particulier a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige, après avoir adressé une réclamation écrite restée sans réponse satisfaisante sous deux mois.

Médiateur compétent : NOM DU MÉDIATEUR, ADRESSE – SITE WEB

La plateforme européenne de règlement en ligne des litiges est également accessible à l'adresse : ec.europa.eu/consumers/odr

6. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site – textes, photographies, identité visuelle, logo, mise en page – est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Photographies : James LEDOLLEY — Identité graphique : Romane Lefèvre

7. Données personnelles et cookies

Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles, ainsi que la gestion des cookies, sont détaillées dans des documents distincts :

8. Limitation de responsabilité

Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre indicatif et peuvent évoluer. Malgré le soin apporté à leur mise à jour, aucune garantie d'exhaustivité ou d'exactitude ne peut être donnée. Les capacités d'accueil, disponibilités et conditions tarifaires sont confirmées au cas par cas lors de l'établissement d'un devis.

Les liens vers des sites tiers sont proposés pour information ; leur contenu n'engage pas la responsabilité de l'éditeur.

9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont seuls compétents.